Seuil de TVA au Royaume-Uni : 90 000 £

Vous avez 30 jours à compter de la fin du mois où votre total sur 12 mois glissants a dépassé 90 000 £. L'immatriculation prend effet le premier jour du deuxième mois suivant le dépassement. Si vous prévoyez de dépasser 90 000 £ sur les seuls 30 prochains jours, immatriculez-vous avant la fin de ces 30 jours. En cas de retard, vous payez la TVA sur les ventes faites depuis la date où vous auriez dû être immatriculé, avec une possible pénalité.

Non. Le HMRC utilise toute période de 12 mois glissants, vous vérifiez donc votre total à la fin de chaque mois. Un bon été peut vous faire passer le seuil en septembre même si votre total d'avril à mars reste en dessous. Les ventes exonérées sont exclues, les ventes à taux zéro sont incluses.

Vous pouvez demander une exception si votre chiffre d'affaires dépasse le seuil de façon temporaire. Le HMRC étudie votre dossier et vous indique s'il l'accepte. En cas de refus, vous êtes immatriculé à la TVA. La demande se fait dans le délai normal d'immatriculation.

Vous pouvez demander la radiation dès que votre chiffre d'affaires taxable passe sous 88 000 £. L'écart de 2 000 £ avec le seuil d'immatriculation évite d'entrer et de sortir chaque année. Si vous ne remplissez plus les conditions, par exemple parce que vous fermez l'activité, vous avez 30 jours pour annuler, sous peine de pénalité. Le HMRC confirme en général sous 40 jours ouvrés.

Cela dépend de vos coûts. Vous facturez 20 % à vos clients comme d'habitude, mais vous versez au HMRC un pourcentage fixe de votre chiffre d'affaires TTC, selon votre secteur, et vous gardez la différence. Vous ne récupérez pas la TVA sur vos achats, sauf sur les biens d'équipement de plus de 2 000 £. Si vos achats de marchandises font moins de 2 % du chiffre d'affaires ou de 1 000 £ par an, vous payez le taux de 16,5 %, et la première année d'immatriculation vous avez 1 % de réduction. Vous pouvez entrer jusqu'à 150 000 £ HT et devez sortir au-delà de 230 000 £ TTC.